L'arbre à palabres

[Papillon]

Hello, je souhaite évoquer dans la rubrique mariage le thème du contrat éventuel (séparation de biens) fait avant le grand saut.

Mon idée est que le mariage est basé sur la confiance mutuelle et beaucoup d'intelligence pour ne pas se déchirer en cas de séparation, donc personnellement, pas encore mariée, mais décidé (avec mon futur) de ne pas faire de contrat, j'estime n'avoir rien à perdre n'étant pas matérialiste et ne possédant pas de société engageant mes biens donc ceux de mon futur mari.

Toutefois, je ne perds pas de vue union de 2 étrangers, droit différents (quoique la loi sénégalaise semble bien proche de la française), etc... qu'en pensez-vous vous qui vous êtes marié(e) avec une(e) sénégalais(e) ou qui allez convoler ? Sujet qui peut paraître personnel mais certainement riche en conseils et expériences.



Si vous voulez échanger sur ce sujet, merci 

[Fan]

Papillon

Tout depend de pleins choses as tu des biens immmobiliers ?

De toute facon, tout ce qui est achete apres le mariage fait partie de la communauté; pour le reste avec factures à l appui c est a toi !

Pour ma part, j en ai pas fait  !

[Papillon]

merci de ta réponse Fan. Non, pour ma part je ne veux pas faire de contrat, quand bien-même j'aurais des biens immobiliers ou une quelconque fortune, j'en aurais pas fait, je n'ai aucune crainte d'épouser un profiteur ou un escroc et avec le lui je m'engage pour le meilleur et pour le pire sans remords si ça tournait mal.

Cependant, une personne de mon entourage m'a pris pour une folle quand elle m'a demandé si j'avais bien fait un contrat, déjà épouser un étranger est une lubie pour elle, tiens sur la couleur elle n'a rien dit, bizarre !
J'ai l'impression que le droit français est similaire au droit sénégalais donc je sais à peu près où je mets les pieds, mais j'avais envie de savoir si celles ou ceux qui se sont marié(e)s à un ou une sénégalais(e) avaient évoqué le sujet et le conseillaient (le contrat), je parle au niveau droit international et non d'un point de vue "la confiance".

Sur un autre forum, une fille qui veut se marier avec un sénégalais demande si elle peut faire un contrat pour se protéger mais à l'insu (texto) de son ami !!!  ça m'a scotché 
j'ai donc eu l'idée d'échanger sur ce sujet

[Fan]

Pour moi mariage = confiance mais bon !!!

Je sais qu à l'ambassade tu peux faire des contrats de mariage, il y a une section juridique !

Tu peux peut etre te renseigner la bas directement concernant le droit senegalais !

L'autre nana ne devrait pas se marier ... et t 'inquietes "les autres" pensent souvent ca ! Mais tu peux te faire avoir par un francais aussi !!!

[Gilliane]

Je comprends bien votre point de vue : mariage = confiance !
Mais un contrat de mariage ne veut pas forcément dire que tu n'a pas confiance en ton mari. Simplement que tu as envie de faire certaines choses "en règle" si on peut dire, car on ne sait jamais ce que nous réserve l'avenir.

Bref, quoi qu'il en soit, les contrats de mariage sont spécifiques quand ils impliquent des personnes qui ne sont pas du même pays. En fait, cela dépend des biens en question.

Exemple : j'ai fait un contrat de mariage. Parmi les biens acquis avant le mariage, mon mari avait par exemple un appartement au Maroc. Pour ce bien, c'est la législation du Maroc qui s'applique.

Ensuite, pour les contrats de mariage, il faut savoir qu'il n'y a pas que les biens acquis pendant le mariage qui sont concernés. Rentrent en jeu également les héritages par exemple. Exemple : Mes parents sont milliardaires. Ils décèdent. J'hérite de tout. Si on divorce, mon mari aurait droit à la moitié de cet héritage au moment du divorce, sans contrat de mariage. Avec un contrat, il se trouve qu'il n'aurait droit à rien.

Et dernière chose, un contrat de mariage ne "sert" pas qu'en cas de divorce, mais peut aussi être applicable en cas de décès d'une des deux personnes. Ensuite, il y a aussi des clauses très intéressantes, pour si vous décidez d'ouvrir une entreprise. Avec un contrat de mariage, cela n'engage réellement que vous (en cas de faillite, de litiges, d'arnaques, de mauvaise gestion ou de n'importe quoi d'autre), alors que dans certains cas et sans contrat de mariage, le mari (ou la femme) peut être saisi de ses biens "à la place" de son épou(se) qui n'a pas pu payer...

Le mieux est de se renseigner directement chez un notaire, qui pourra tout vous expliquer.

[Fan]

Gilliane

C est pour cela que je demandais à Papillon si elle avait des biens immobiliers de son côté si son patrimoine est "normal" cela ne vaut pas la peine à mon avis.

Par contre, je suis certaine qu elle peut avoir tous ces renseigneemnts et notaires à l ambassade certains l ont dejà fait !!!

[bichette]

Hello les filles!

Je m'inscruste dans la discussion pour vous dire que malgré l'amour que je porte à mon mari, nous avons signé un contrat de mariage .
Autour de moi j'ai eu tellement d'exp de gens qui s'aimaient et le jour où ça part en vrille tous les coups sont permis donc j'en ai pris un. Si j'avais épousé un Français, j'en aurais fait un aussi.

Mon mari a eu du mal à comprendre mais lorsque le notaire lui a dit ce qu'impliquait la communauté de biens etc en cas de divorce, il y  a vu son propre intérêt aussi donc....
Perso, j'ai préféré faire un contrat à 80 000cfa avant qui ne servirait sans doute pas que de pleurer si un jour qqn arrivait et de regretter mais chacun a une conception différente et je la respecte :)

[Gilliane]

C est pour cela que je demandais à Papillon si elle avait des biens immobiliers de son côté si son patrimoine est "normal" cela ne vaut pas la peine à mon avis.

Effectivement, c'est ce à quoi on pense en premier, mais il n'y a pas que ça.
Comme je l'expliquais (assez mal, certes, mais je suis pas notaire et je ne me souviens pas de tout dans les détails), ça peut être valable par la suite dans le cas où l'un des deux ouvre un commerce à son compte, une entreprise. Même si cela se fait après le mariage, avec le contrat de mariage, cela ne concerne que celui qui en prend l'initiative (sauf si les deux veulent être concernées, il est possible de faire une sorte "d'avenant" au contrat de mariage). Pareil pour les héritages (peut-être a-t-elle un oncle très fortuné aux Etats-Unis qu'elle ne connait pas encore !! lol)

J'avais tendance à me dire aussi que ça ne valait pas le coup Fan, mais finalement je ne regrette pas. Car ça ne change évidemment rien à l'amour ni à la confiance. Et ça pourra peut être éviter des problèmes si un jour ça devait se terminer.

[gigisoleil]

Je participe...

Qu'appellez vous "contrat de mariage"...?
Nous on a fait cocher la case "séparation de biens" lors des écritures des actes, alors à quoi un contrat de mariage sert-il?
On l'a fait ainsi pour pouvoir mettre des biens de côté au cas ou l'un d'entre nous fonderait une entreprise et que ça tournerait mal... 

[Gilliane]

Je ne sais pas si c'est tout à fait la même chose gigisoleil.
Le contrat de mariage dont je parle se fait chez le notaire, avant le mariage, et le jour du mariage il est mentionné dans le livret de famille : "Un contrat de mariage a été établi chez Me... le ..."
C'est un acte payant.

[Papillon]

Oui on est tous d'accord que le contrat n'engage ni l'amour ni la confiance, et qu'il a pour seul but de se protéger dans l'avenir en cas d'évènements qui peuvent arriver et qui sont aujourd'hui imprévisibles, tel un héritage, une création de commerce en nom propre (on peut faire un contrat après le mariage mais je crois que c'est plus cher qu'avant le mariage pour les frais de notaire), dans ce cas-là il est plutôt fait pour préserver l'autre en cas d'ennui financier. Si j'avais idée de monter dans l'avenir un commerce, je ferai également un contrat.

Gilliane, si ton mari avait un bien immobilier au Maroc (donc à l'étranger pour nous avec un droit différent), faire un contrat était judicieux, pour ma part je ne possède rien et mon fiancé non plus.

Bichette, j'adhère à ton idée de prévoir au cas où même si tu n'en auras jamais besoin je te le souhaite inchallah, c'est sage et encore une fois n'implique en rien le degré d'amour qu'on porte à son mari ni question de confiance, il est vrai que tout peut être rose à un moment et basculer du jour au lendemain, on ne sait pas ce que l'avenir peut apporter comme conflits mais bien qu'avertie j'ai cette inconscience de prendre le risque et de ne pas faire de contrat. C'est vrai que mon mari pourrait partir en vrille où tous les coups sont permis mais mon fiancé est divorcé avec un enfant et la façon dont il a géré ça ensuite (dicorce, garde) me confortent dans mon avis qu'à moins de devenir fou, il ne me traînerait pas dans la boue.  

Fan, je suis un peu dans le même état d'esprit que toi, je crois que tu as le même détachement que moi dans la vie (si, si je t'assure que c'est du détachement ou de l'insouciance, ce n'est pas l'optimisme grossi) car
comme moi tu n'es pas naïve, j'ai été aussi déjà mariée donc je sais bien comment se gère le divorce et le partage, je comprends ton point de vue. J'ajoute aussi que même si j'héritais d'un oncle millionnaire pendant mon mariage, je ne trouverais pas anormal de partager avec mon mari puisque cet évènement interviendrait pendant notre mariage, nous avons discuté du contrat et avons décidé, lui comme que nous ne voulions pas en faire un. Et pourtant sa famille a des biens, mais notre philosophie est de prendre tout de l'autre en se mariant (et de sa famille), le bon comme le mauvais après tout.

Par contre je suis persuadée que c'est un choix personnel qu'on a pas à juger et je respecte, c'est une bonne précaution de faire un contrat de mariage, après chacun gère selon ses convictions.

    

[Papillon]

Gigisoleil, je crois aussi que cocher "séparation de biens" implique que vous avez fait un contrat officiel devant notaire, sinon quel intérêt de payer un notaire s'il n'y a pas besoin de contrat pour choisir ce régime ?

Fais gaffe, je ne suis pas certaine que votre voeu de séparation de biens en cas de rupture soit suivi dans la loi si vous n'avez rien fait rédigé. C'est un acte dans des registres.
C'est normal que si un contrat a été fait, ce soit spécifié sur l'acte de mariage (là où tu coches).

Bon maintenant je ne suis sûre de rien, je ne suis pas encore mariée.
 

[gigisoleil]

Hum hum... on va se renseigner alors... enfin meme si pour le moment on a pas l'intention de monter une boite... mais plutot d'acheter un bien immobilier... dans ce cas la, si on achete et qu'on divorce (je sais meme pas pourquoi je demandes, ça n'arrivera pas... enfin bref, pour comprendre le systeme... )... le bien sera divisé en 2 parties égales si on a acheté aux 2 noms... mais me reviendra entierement si j'achete en mon nom seul. C'est bien ça...?

[Gilliane]

En fait, tout dépend du contrat de mariage, car il y en a plusieurs !!!
Si c'est un contrat de mariage avec sépération de biens, c'est comme tu dis !
Mais il y a d'autres contrats, avec des clauses particulières. Mais là, j'en sais pas beaucoup plus...

[Papillon]

Gigisoleil, je crois aussi que si tu es mariée "en séparation de biens", si tu achètes un bien immobilier (ou une voiture ou je ne sais quoi de valeur), tu restes propriétaire en cas de rupture en cas de divorce.
Le contrat est valable pour les biens matériels je crois. Ce qui était à toi avant le mariage reste à toi (factures ou bonne foi de ton mari) de toute façon. Il y a un point sur lequel ça reste à confirmer (Gilliane tu sais toi ?), sous le régime de la communauté ou sous la séparation des biens, tu restes solidaire de ton mari donc des dettes qu'il a pu contracter pendant le mariage.
Par contre acheter une maison ou un appart à son nom à soi doit être une galère lors de la séparation, l'autre peut dire qu'il a contribué à verser les loyers ou fait des travaux, enfin bref faire des histoires pour récupérer des billes, c'est arrivé à ma soeur et si elle a eu gain de cause au final, ça lui a coûté des frais énormes en avocat, du temps et des pleurs.

Gigisoleil, quand vous avez coché comme tu dis "séparation de biens" (lors du mariage civil ?), on ne vous a pas demandé si vous aviez fait un contrat ?
Si tu te renseignes de ça et que tu as la réponse, ça m'intéresserait de savoir même si j'ai toujours pas envie de faire un contrat, mais il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis, si jamais quelqu'un me prouvait par son expérience dans le mariage franco-sénégalais qu'il est vivement conseillé de faire un contrat pour une raison que j'ignore, il n'est pas encore trop tard pour moi.

Quand nous achèterons un appart ou une maison (par miracle la maison, hum, hum !), nous ouvrirons un compte joint au nom de mr ou mme, pour l'acquisition à 2 et pour les charges communes et diverses factures.
Pour le reste, un compte chacun est pour moi une certaine liberté, encore une fois non par manque de confiance mais comme la carte bancaire lui est encore inconnu, gérer son argent quand il en gagnera est un bon exercice pour avoir la notion de l'argent, un budget, des économies, etc, ce sera que de la découverte pour lui. Enfin ça c'est un autre sujet dans la grande aventure du mariage